Affichage officiel

 

Cette page remplace l’affichage légal qui se faisait précédemment en mairie….
Vous avez accès aux PV, délibérations et arrêtés…..mais aussi aux informations diverses et aux cartes.


Délibération

NuméroObjetTéléchargement
16-2026Président et Délégués de la Commission Bois  
15-2026Délégué à la Communauté de communes de Loue-Lison (CCLL)   
14-2026Motion de soutien au SYDED du Doubs   
13-2026Convention Départementale Points Noeuds sur le domaine de la commune   
12-2026Membres de la Commission des Impôts
11-2026Membres de la Commission d’appel d’offres 
10-2026Correspondant Défense et Incendie  
09-2026Délégués au Syndicat Intercommunal Education 2000   
08-2026Délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue (SIEHL) 
07-2026Délégués au CNAS 
06-2026Délégués au CIAS 
05-2026Délégués de la Commission des listes électorales 
04-2026Délégués à l’Association des communes forestières 
03-2026Délibération fixant les indemnités de fonction des élus 
02-2026Délégations consenties au Maire par le conseil municipal 
01-2026Vote du quart d’Investissement avant BP

Arrêtés

NuméroTitreTéléchargement
03/2026Arrêté de délégations aux adjoints – 3ème adjoint
02/2026Arrêté de délégations aux adjoints – 2ème adjointe 
01/2026Arrêté de délégations aux adjoints – 1er adjoint 

Informations diverses

DateTitreTéléchargement
07/11/2025Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau potable (RPQS) Exercice 2024 
04/11/2025Analyse financière 2020-2024
01/10/2025Prix de l’eau 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
03/09/2025Rapport annuel 2024 :
prix et qualité du service public
de gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibérations & Arrêtés de la dernière mandature 2020/2026


Cartes

Carte communale
Parcelles affouage


Forêt

Nos parcelles forestières :

 

Les affouagistes sont priés de respecter le règlement joint.