Délibérations, Arrêtés, Informations diverses 2020-2026

Délibération

NuméroObjetTéléchargement
25-2025Classement du Chemin des groseilliers et du Chemin des charmes en voie communale 
24-2025++++++++
23-2025Tarif de l’affouage 2025-2026 
22-2025État d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025 
21-2025Autorisation de signature du maire pour la convention pluriannuelle de partenariat de lecture publique 
20-2025Création d’une servitude de passage sur la parcelle communale 
ZD 161 
19-2025Adhésion du SIE de Vellerot-les-Vercel au SIEHL 
18-2025Transfert de la compétence PLUi à la Communauté de Communes Loue Lison 
17-2025Modification du règlement de location du CA
16-2025Déclassement d’un bâtiment public (école primaire) en bâtiment
privé
15-2025Recensement population 2026, désignation du coordonnateur
communal
14-2025Subventions, détails du compte DF 65748
13-2025Vote de demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
12-2025Travaux sur chemins ruraux
11-2025Nature des dépenses imputées au compte 6232 fêtes et cérémonies
10-2025Mise en place d’une taxe de voirie
9-2025Taux d’imposition 2025
8-2025Vote BP 2025
7-2025Affectation du résultat
6-2025Vote du compte financier unique 2024 budget assainissement
5-2025Vote du compte financier unique 2024 budget principal communal
4-2025Avis sur le projet SCOT Loue Lison
3-2025Valeur vénale des chemins de remembrement
2-2025Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025
1-2025Vote du quart d’Investissement avant BP
109-2024Bilan concertation et arrêt du SCOT
28-2024DM2 budget commune révision crédit
27-2024Acceptation du transfert de l’actif et du passif de L’AFR de Trepot
26-2024Tarif affouage 2023-2024 annule et remplace DCM n°5-2023
25-2024Prévoyance
24-2024Dissolution BA ASST et mise à disposition
23-2024Décision modificative 1 – Budget communal
05-2024Modification statuts syndicat intercommunal Education 2000
04-2024Adhésion aux missions complémentaires du CDG 25
03-2024Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services de la CCLL
02-2024Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
01-2024Tarification cimetière
33-2023ZAER délibération de principe
32-2023Décision Modificative budget communal remboursement TAM et filet
inflation
31-2023Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et
d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté.
30-2023Adhésion au service de maintenance et de géolocalisation du parc d’éclairage public
29-2023Décision Modificative n°3 budget assainissement suite erreur précédente
DM
28-2023Tarif centre d’animation
27-2023Délégation au Maire
26-2023Convention groupement commande CCLL Sentiers de randonnée
25-2023Budget assainissement décision modificative
24-2023Budget assainissement décision modificative
23-2023Tarif redevance assainissement à compter de l’année 2024
22-2023Autorisation de signer une convention de mise a disposition d’un
agent titulaire au bénéfice du Musée de la fromagerie
21-2023Passage à la M57 abrégée au 1er janvier 2024
20-2023Renouvellement convention avec le Service départemental d’assistance
technique dans le domaine de l’eau (SATE)
19-2023Désignation d’un référent déontologie des élus – adhésion à mission
d’assistance et de conseil du Centre de Gestion

Arrêtés

NuméroTitreTéléchargement
02/2024Commissionnement Urbanisme
06/2023Alignement individuel Chemin de Vorvasson
05/2023Délégation de Signature Urbanisme

Informations diverses

DateTitreTéléchargement
07/11/2025Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau potable (RPQS) Exercice 2024 
04/11/2025Analyse financière 2020-2024
01/10/2025Prix de l’eau 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
03/09/2025Rapport annuel 2024 :
prix et qualité du service public
de gestion des déchets ménagers et assimilés